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Marques déposées par monsieur BERNARD HUDELOT
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Menu des CLIMATS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Menu des CLIMATS
M. BERNARD HUDELOT

Numéro de dépôt :
4199147
Date de dépôt :
24/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Menu des CLIMATS de BERNARD HUDELOT

Présentation de la marque Menu des CLIMATS

Déposée par voie électronique le 24 juillet 2015 par monsieur BERNARD HUDELOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Menu des CLIMATS »

Le déposant est monsieur BERNARD HUDELOT domicilié(e) 10 rue des BEVEYS - 21700 - VILLARS FONTAINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BERNARD HUDELOT domicilié(e) 10 rue des BEVEYS - 21700 - VILLARS FONTAINE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33 43

BERNARD HUDELOT a également déposé les autres marques suivantes : Confrérie de St Denis , Villars St Denis


M. BERNARD HUDELOT - 10 rue des BEVEYS - 21700 - VILLARS FONTAINE - France


M. BERNARD HUDELOT - 10 rue des BEVEYS - 21700 - VILLARS FONTAINE - France


Publication - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

Inscription le 8 août 2016 - Rejet total n°676884 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-08

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.